Viviane Malet

De: Viviane Malet
sur la proposition de loi visant à réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984 (n° 320, 2025-2026)
Objet:
rapporteurs suivants
parlement="Sénat"
JORFTEXT000054042151(source JORF)
désignation
07 Mai 202607/05/2026
De: Viviane MALET
Objet:
présidente
president
parlement="Sénat"
JORFTEXT000053408049(source JORF)
désignation
28 Janvier 202628/01/2026
De: Viviane MALET
(LR)
Objet:
Bureau de la commission des affaires sociales
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000051427695(source JORF)
nomination
04 Avril 202504/04/2025
De: Viviane Malet
Objet:
membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour La Réunion
Groupe:
Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour La Réunion
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Viviane Malet
Objet:
membre du conseil national de la mer et des littoraux
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049131093(source JORF)
nomination
13 Février 202413/02/2024
De: Viviane Malet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048494402(source JORF)
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Viviane MALET
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Viviane MALET
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Viviane Malet
membres suppléants, pour le département de La Réunion
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Viviane Malet
Objet:
membres du conseil national de la mer et des littoraux
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043087969(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Viviane MALET
Objet:
membres de la mission d'information
Groupe:
Mission d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042963650(source JORF)
désignation
14 Janvier 202114/01/2021
De: Viviane Malet
Objet:
membre de la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels de La Réunion
Groupe:
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels de La Réunion
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels de La Réunion (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels de La Réunion (Sénat)"
JORFTEXT000037491846(source JORF)
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: Viviane MALET
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000036897427(source JORF)
nomination
12 Mai 201812/05/2018
De: Viviane Malet
pour La Réunion
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Viviane Malet
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Viviane Malet
Objet:
Bureau de la délégation du
Secrétaires. -
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
delegation_parlementaire="Délégation du"
JORFTEXT000035994651(source JORF)
désignation
10 Novembre 201710/11/2017
De: MALET Viviane
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Malet, née Tochon-Ferdollet (Viviane, Marie-Ange)
adjointe à un maire, vice-présidente d'un centre intercommunal d'action sociale ; 34 ans d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009